mardi 11 juillet 2017

Le régime enregistré d'épargne-études - Comment ça fonctionne?

Dans un billet précédent, j'ai parlé des raisons pour lesquelles on voudrait investir dans un régime enregistré d'épargne-études (REÉÉ). Maintenant, comment ça marche? Quelles sont les règles de base à appliquer? Comment est-ce que je peux m'y prendre?

Principes de base du REÉÉ

Dans un REÉÉ, deux parties sont impliquées : le souscripteur et le bénéficiaire.

  • Le souscripteur est la personne qui ouvre le compte et qui y contribue. Un compte peut être ouvert par deux souscripteurs (compte conjoint). C'est le souscripteur qui prend les décisions sur la gestion des avoirs, des retraits et des investissements.
  • Le bénéficiaire est celui qui bénéficiera de l'argent accumulé dans le REÉÉ pour son éducation postsecondaire. Il s'agit généralement de l'enfant du souscripteur mais cela peut également être un enfant qui n'est pas le sien, un proche, un ami, ou vous-même.

Il existe donc plusieurs combinaisons possibles : les parents qui ouvrent un compte pour leur enfant, un oncle qui veut aider aux études de son neveu, des amis proches d'un couple qui veulent donner un coup de main, un étudiant qui travaille durant son secondaire et qui veut épargner pour le cégep et l'université...

De plus, il existe plusieurs types de comptes, voici les deux principaux:

  • Le compte individuel ne comporte qu'un seul bénéficiaire. Ce n'est pas nécessairement un membre de la famille du souscripteur. Il est aussi possible de changer le bénéficiaire du compte par un autre enfant. Si celui-ci est le frère ou la sœur du premier, ou s’il est dans la famille directe du souscripteur, les contributions sont simplement réattribuées sans compter dans la limite des contributions du nouveau bénéficiaire. Dans le cas contraire, cela compte comme de nouvelles contributions.
    • Exemple 1 : J’ai un REÉÉ ouvert pour mon neveu. Une fois adulte il choisit de ne pas aller aux études. Je peux changer le bénéficiaire pour sa sœur qui est encore au secondaire. Les contributions ne font que changer de nom.
    • Exemple 2 : Monique ouvre un REÉÉ pour le fils d’une amie, qui choisit de ne pas aller aux études en fin de compte. Monique décide donc de changer le bénéficiaire pour sa propre fille. Les contributions ne font que changer de nom.
    • Exemple 3 : Stéphane a ouvert un compte pour sa fille. Plus tard, il choisit de changer pour son neveu. Puisque ce n’est ni le frère de sa fille, ni son propre enfant, l’argent du compte devient une nouvelle contribution pour le neveu.
  • Le compte familial peut soutenir plusieurs bénéficiaires. Cependant, ceux-ci doivent absolument être liés au souscripteur par un lien familial (biologique, par alliance ou par adoption. Ceci inclut les enfants, les petits-enfants ainsi que les frères et sœurs du souscripteur. On peut ajouter ou retirer des bénéficiaires n'importe quand, par exemple si le couple a un autre enfant ou encore se sépare.

Il est aussi important de noter que plusieurs comptes peuvent être ouverts pour un même bénéficiaire par plusieurs souscripteurs : par exemple, les parents et les grands-parents ouvrent des comptes séparés pour les mêmes enfants. Les subventions sont alors réparties selon les montants qui sont versés dans chaque compte. Cependant, les limites de subventions par année et de cotisations totales sont globales pour chaque bénéficiaire et non par compte. Une bonne communication est alors très importante car des pénalités s’appliquent au même titre que les REÉR et les CÉLI. Il vaut peut-être mieux garder cela simple : un petit cadeau aux parents à la fête de l'enfant, par exemple?



Comment contribuer?

Tout d’abord, les souscripteurs et les bénéficiaires doivent posséder un numéro d'assurance-sociale (NAS). Les formulaires à remplir pour l’enfant nouveau-né peuvent être complétés à l’hôpital après la naissance, ce qui simplifie grandement le processus. Sinon, on peut se référer au site de Service Canada pour effectuer une demande.

L’avantage principal du REÉÉ est le versement de subventions provenant des gouvernements du Canada et du Québec. En guise de rappel, les principales subventions sont les suivantes :


Pour profiter des subventions liées au REÉÉ, le bénéficiaire doit avoir 17 ans ou moins à la fin de l'année civile dans laquelle la contribution est effectuée. Passé cet âge, le REÉÉ peut quand même être utilisé mais il n'y aura plus de subventions gouvernementales.

À chaque année, on peut verser jusqu’à 2500$ en contributions qui seront éligibles aux subventions gouvernementales. On peut contribuer davantage dans une année, mais les subventions ne seront pas plus élevées. Dans le cas où le 2500$ n’est pas utilisé au complet dans une année, le restant est reporté aux années suivantes. Le souscripteur peut alors rattraper jusqu'à deux ans (5000$) de contributions éligibles en une seule année.

Par exemple, ma sœur et son conjoint ouvrent un compte REÉÉ pour mon neveu en 2017, alors que celui-ci est né en 2015. Déjà, trois ans de subventions sont accessibles (2015, 2016 et 2017). Ils pourront verser jusqu'à 5000$ de contributions éligibles par année, jusqu’à ce que les droits de contributions des années précédentes soient écoulés.

Un enfant québécois pourra recevoir un maximum de 10 800$ de subventions gouvernementales, ce qui correspond à 36 000$ en contributions du souscripteur. Aussi, un maximum de 50 000$ par bénéficiaire peut être déposé dans tous ses comptes REÉÉ. Si le maximum est dépassé, une pénalité de 1% par mois est imposée, tant qu’on ne retire pas l'excédent en remplissant les formulaires appropriés. Ceci ne compte évidemment pas les profits réalisés, mais seulement les contributions. (C'est le même principe pour les REÉR et les CÉLI.)



Et une fois aux études, comment retirer?

Ça y est, le moment de la graduation est arrivé! Notre enfant, devenu adolescent, est maintenant prêt à poursuivre ses études au-delà du secondaire. Le REÉÉ peut maintenant être utilisé. Mais dans quelles situations?

Les critères pour que les montants du REÉÉ soient versés au bénéficiaire ne sont pas très restrictifs. Celui-ci doit être inscrit à un programme d’études admissible, ou avoir 16 ans et être inscrit à un programme de formation déterminé. Le gouvernement du Canada utilise les définitions suivantes :
  • "Un programme d’études admissible est un programme de formation postsecondaire d'une durée minimale de trois semaines consécutives qui exige que l'étudiant consacre 10 heures ou plus par semaine aux cours ou aux travaux."
  • "Un programme de formation déterminé est un programme de niveau postsecondaire d'une durée minimale de trois semaines consécutives, qui exige que l'étudiant consacre au moins 12 heures par mois aux cours."

Cela s'applique donc au cégep, à l'université ainsi qu'à diverses écoles de métiers. Cela peut être au Québec, au Canada et même à l'étranger. Les cours à distance peuvent aussi être admissibles. La notion de programme déterminé implique que les études à temps partiel peuvent être éligibles.

La distinction entre "admissible" et "déterminé" peut sembler vague mais celle-ci détermine les montants par année qui peuvent être versés au bénéficiaire.

Les montants versés sont divisés en deux catégories : les contributions et le reste, qui comprend les subventions du gouvernement et les profits sur les placements. Dans le cas des contributions, aucun impôt n’est prélevé lorsqu’elles sont retirées du compte. Dans le second cas, les montants s’ajoutent au revenu annuel de l’étudiant et sont donc imposables.

Le gouvernement nomme « paiement d’aide aux études » (ou PAE) le fait de verser à un étudiant un montant provenant des subventions et des contributions. Pour des études à temps plein (programme admissible), le paiement est limité à 5000$ pendant les 13 premières semaines de l’inscription. Après cela, il n’y a pas de limite. Pour des études à temps partiel (programme déterminé), la limite est fixée à 2500$ par période de 13 semaines qui précède le moment de la demande.

Un paiement d’aide aux études (PAE) peut être versé jusqu'à 6 mois après la fin de l'inscription au programme d'études.

Il n’y a aucune limite au montant de contributions qui peuvent être retirées en même temps qu’un paiement d’aide aux études. Il est cependant préférable de puiser dans les subventions et les contributions en premier, parce que l’étudiant paie généralement peu ou pas d’impôt en début d’études.

Tous les montants qui sont versés à l'étudiant n'ont pas à être utilisés pour les études. En effet, ils peuvent servir à payer n'importe quoi, que ce soit le loyer, l'épicerie, les voyages, une voiture... Aucun reçu n'a à être produit, dans le mesure où la demande est « raisonnable ». L’Agence du revenu du Canada mentionne sur son site qu’elle n’exige pas de justifications particulières si la demande de PAE est pour un montant inférieur à environ 23 000$.



Et si l'enfant ne va pas aux études?

Une des raisons pour lesquelles des parents hésitent à ouvrir un REÉÉ est la probabilité que leur enfant ne poursuive pas ses études au-delà du secondaire. Dans cette situation, on a plusieurs options :
  1. Attendre un peu. Le compte peut être ouvert pendant 35 ans : on ne sait jamais, peut-être que l’enfant changera d'idée?
  2. Transférer les montants à un autre bénéficiaire. Un transfert à un autre bénéficiaire proche (frère, sœur) n'entraîne pas de conséquences fiscales.
  3. Transférer les montants dans le REÉR du souscripteur, si l'espace est disponible.
  4. Transférer les montants dans le régime enregistré d’épargne-invalidité (REÉI) si le bénéficiaire est admissible à cause d’un handicap ou d’une invalidité.
  5. Faire don des profits du REÉÉ à un collège ou une université. Dans un tel cas, aucun impôt n'est exigible et un reçu pour don est remis.

Bien entendu, la fermeture du compte peut être aussi envisageable, mais elle n’est pas sans conséquence. Les subventions sont remboursées aux gouvernements. Les contributions sont rendues au souscripteur. Cependant, le reste des montants (les profits) sont imposés comme un revenu, mais avec un taux majoré de 20%! Il vaut donc la peine de considérer les autres options avant d'en arriver là.


Comment puis-je faire fructifier mon REÉÉ avant son utilisation?

Les possibilités d'investissements dans un REÉÉ sont multiples. On peut choisir d'y aller avec de simples comptes d'épargne, des certificats de placements garantis, des fonds communs, des actions... Presque toute la gamme de produits financiers est accessible.

Dans un prochain billet, je ferai un tour des options disponibles dans différentes banques et institutions financières.



Références

Puisque les règles du REÉÉ sont nombreuses, je vous invite à consulter la section REÉÉ du site de l'Agence de revenu du Canada pour de plus amples informations. Un bon résumé est aussi présenté sur le site d'Emploi et Développement Social Canada.

lundi 3 juillet 2017

Bilan mensuel - Juillet 2017

La période estivale est enfin commencée et les vacances sont en cours! Nous attendions ce moment avec impatience : cela fait 2-3 ans que nous n'avons pas de réelles vacances. La température n'est pas très belle, mais quel beau moment pour se reposer sous une couverture :)

Voici le résultat de mon bilan financier en date du 1er juillet 2017. Le graphique est normalisé pour que la valeur du mois dernier (le 1er juin 2017) corresponde à 100%. Le graphique se limite aux derniers 12 mois.



Dans le dernier mois, il y a donc eu une variation de -4,3%. La portion du graphique dans le négatif correspond à la période où la construction de la maison n'était pas terminée, mais l'hypothèque avait été encaissée.


Sur le blogue en juin
  • Désolé, encore une fois aucun nouveau billet ce mois-ci.


Transactions du mois
  • Pour les fonds négociés en Bourse
    • VAB (Obligations canadiennes)
      • 1 juin : Récolte de 4,40$ en distribution
      • 30 juin : Récolte de 4,86$ en distribution
      • 30 juin : Vente de 77 parts @ 25,60$
  • Pour les fonds communs de placements
    • Portefeuille Tangerine Croissance d'actions
      • 1er juin : Achat automatique de 2,23 unités @ 17,93$
      • 15 juin : Achat automatique de 2,28 unités @ 17,56$
      • 29 juin : Achat automatique de 2,30 unités @ 17,37$

Total des dividendes et distributions pour 2017 : 106,98$


Ce qui s'est passé dans le mois de juin
  • Nous avons pratiquement terminé les travaux de gestion des eaux de pluie. Le paiement pour ces travaux est passé, ce qui explique la baisse significative du bilan mensuel.
  • Dans le même ordre d'idées, nous avons planté quelques arbres et plantes sur le terrain. Nous avons aussi semé du trèfle blanc presque partout : moins d'entretien que le gazon!
  • Pour améliorer la gestion de l'eau de pluie, nous avons acheté des barils de récupération d'eau chez Canadian Tire, ainsi qu'environ 500 pieds de tuyaux d'arrosage. On a un grand terrain, pas le choix :)
  • Nous avons commencé une liste des projets à court, moyen et long terme. Cette liste nous permet de prévoir les montants à ramasser pour différents achats à venir : électroménagers à changer, sous-sol à terminer, voiture à changer, nouvelles toiture et nouvelles fenêtres dans 15-20 ans...
  • Concernant la voiture, nous sommes allés cinq fois au garage dans les dernières semaines pour faire régler un problème de stabilité de conduite, sans succès jusqu'à présent. Nous avons rendez-vous la semaine prochaine pour changer les pneus et voir si cela réglera le problème une bonne fois pour toutes.
  • Les deux semaines de vacances sont les bienvenues! Nous n'allons pas très loin cette année. En fait, nous avons décidé d'utiliser le budget de vacances pour réaliser un projet de notre liste : une nouvelle machine à café!

Ce qui s'en vient en juillet
  • La majorité des trucs urgents ont été faits au début de nos vacances. Le mois de juillet devrait donc être un peu plus tranquille.
  • Espérons-le : le problème de la voiture devrait être arrangé ce mois-ci.


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vendredi 2 juin 2017

Bilan mensuel - Juin 2017

L'effet des grandes dépenses des mois d'avril et mai se fait sentir : le bilan mensuel stagne! Pour le mois de juin ce seront les travaux sur le terrain qui accapareront le budget. Mais une fois ces travaux terminés, nous pourrons enfin souffler un peu et y aller plus graduellement. Nous pourrons ensuite profiter pleinement de notre premier état dans notre maison!

Voici le résultat de mon bilan financier en date du 1er juin 2017. Le graphique est normalisé pour que la valeur de l'an dernier (le 1er juin 2016) corresponde à 100%. Le graphique se limite aux derniers 12 mois.



Dans le dernier mois, il y a donc eu une variation de -0,1%. La portion du graphique dans le négatif correspond à la période où la construction de la maison n'était pas terminée, mais l'hypothèque avait été encaissée.


Sur le blogue en mai
  • Désolé, encore une fois aucun nouveau billet ce mois-ci.


Transactions du mois
  • Pour les fonds négociés en Bourse
    • VAB (Obligations canadiennes)
      • 2 mai : Récolte de 4,22$ en distribution
  • Pour les fonds communs de placements
    • Portefeuille Tangerine Croissance d'actions
      • 4 mai : Achat automatique de 2,24 unités @ 17,86$
      • 18 mai : Achat automatique de 2,26 unités @ 17,67$

Total des dividendes et distributions pour 2017 : 97,72$


Ce qui s'est passé dans le mois de mai
  • Nous avons payé la deuxième partie des dépenses automobiles. Notre voiture a donc (encore une fois!) des freins neufs et est parfaitement alignée. Mis à part une lumière brûlée dans la dernière semaine, nous n'avons pas eu d'autres problèmes mécaniques.
  • Nous avons enfin reçu le résultat de l'évaluation de la valeur foncière de notre maison. C'est moins que ce à quoi nous nous attendions, mais il faut penser que l'évaluation municipale et la valeur marchande sont deux choses distinctes.
    • Pour les besoins du bilan mensuel, je vais conserver la valeur de la maison au montant tel qu'évalué par la banque. Je l'ajusterai quand nous aurons une nouvelle évaluation de la valeur marchande, au renouvellement de l'hypothèque par exemple.
 
Ce qui s'en vient en juin
  • Les travaux sur le terrain ont commencé. Une fois ceux-ci terminés, nous aurons rempli les exigences du Règlement de contrôle intérimaire pour la gestion des eaux pluviales. Nous pourrons aussi récupérer le 1500$ que nous avions laissé en dépôt à la ville.
  • Deux semaines de vacances, ça va faire du bien!

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lundi 1 mai 2017

Bilan mensuel - Mai 2017

Le mois d'avril a été un mois d'imprévus... Je ne sais pas si c'est parce que le 1er avril s'est répandu sur 30 jours, mais nous avons eu quelques dépenses importantes : dentiste, lunettes et surtout voiture. Un changement de pneus de moins de 100$ s'est rapidement transformé en 2000$ de réparations! Mais au moins, ça sera fait et nous aurons la paix... jusqu'à la prochaine fois.

Voici le résultat de mon bilan financier en date du 1er mai 2017. Le graphique est normalisé pour que la valeur de l'an dernier (le 1er mai 2016) corresponde à 100%. Le graphique se limite aux derniers 12 mois.

 

Dans le dernier mois, il y a donc eu une variation de +1,8%. La portion du graphique dans le négatif correspond à la période où la construction de la maison n'était pas terminée, mais l'hypothèque avait été encaissée.


Sur le blogue en avril
  • Aucun nouveau billet ce mois-ci. Mon prochain sera sur le fonctionnement des régimes enregistrés d'épargne-études.


Transactions du mois
  • Pour les fonds négociés en Bourse
    • VXC (Actions internationales)
      • 4 avril : Récolte de 3,93$ en distribution
  • Pour les fonds communs de placements
    • Portefeuille Tangerine Croissance d'actions
      • 6 avril : Achat automatique de 2,31 unités @ 17,30$
      • 20 avril : Achat automatique de 2,31 unités @ 17,33$

    Total des dividendes et distributions pour 2017 : 93,50$


    Ce qui s'est passé dans le mois d'avril
    • Le budget auto en a pris un coup... Nous avons pour environ 2500$ de réparations et interventions en tout genre entre les mois d'avril et mai. Comme quoi, dès qu'on touche à une partie d'une auto, le reste suit de pas très loin...
    • Je suis maintenant avec une dent de sagesse en moins, et mon conjoint a maintenant des lunettes. Deux dépenses assez imprévues mais au moins, c'est ponctuel.
    • Nous avons pris un congé de Pâques étendu. J'ai cependant eu à me déplacer pour une formation à Toronto, donc ça n'a pas été de tout repos. Les prochaines vacances sont en juin, nous ne manquerons pas d'en profiter, cette fois!
    Ce qui s'en vient en mai
    • Je m'attends à ce que le prochain bilan mensuel soit négatif.
    • Nous aurons à payer la deuxième partie des dépenses automobiles.
    • Maintenant que la neige est presque toute fondue, nous ferons faire une seconde soumission pour les travaux de gestion des eaux, question d'avoir l'heure juste sur les coûts d'une telle opération. Idéalement, les travaux devraient être faits avant nos vacances, question de se libérer l'esprit!

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